- irrévocabilité
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irrévocabilité [ irevɔkabilite ] n. f.• 1534; de irrévocable♦ Dr. ou littér. Caractère de ce qui est irrévocable. Irrévocabilité d'une donation. Irrévocabilité d'une décision.
● irrévocabilité nom féminin Littéraire. Caractère irrévocable : L'irrévocabilité d'une décision.⇒IRRÉVOCABILITÉ, subst. fém.Qualité de ce qui est irrévocable; caractère irrévocable de quelque chose. Irrévocabilité d'une détermination, d'un engagement; irrévocabilité du temps. L'irrévocabilité absolue des décisions du corps législatif (ROBESP., Discours, Marc d'argent, t. 7, 1791, p. 173). La décadence temporelle du régime propre au moyen âge a dû (...) manifester vers le début du quatorzième siècle un évident caractère d'irrévocabilité (COMTE, Philos. posit., t. 5, 1839-42, p. 411). Irrévocabilité des résultats proclamés (LIDDERDALE, Parlement fr., 1954, p. 157) :• Mais ce souverain nécessaire [selon Hobbes], il faut l'armer et lui donner les pouvoirs sans lesquels il n'aurait qu'un fantôme d'empire. De là l'épée de justice et l'épée de guerre (...) et bien d'autres droits indispensables tels que l'inviolabilité et surtout l'irrévocabilité.COUSIN, Hist. philos. mod., 1847, p. 341.— DR. Irrévocabilité des donations entre vifs. ,,Caractère des donations entre vifs, en principe nécessaire à leur validité, en vertu duquel est prohibée toute clause par laquelle le donateur pourrait, dans l'acte de donation, se réserver un moyen, direct ou indirect, de détruire ou d'atténuer l'effet de la donation`` (CAP. 1936). Des exceptions à la règle de l'irrévocabilité des donations entre-vifs (Code civil, 1804, art. 952, p. 173).Prononc. et Orth. : [
(
)
]. Att. ds Ac. dep. 1762. Étymol. et Hist. 1534 (Coutume de Nivernais, XXVII, V ds Nouv. Coutumier gén. éd. Bourdot de Richebourg, t. 3, p. 1152a : clause de irrevocabilité [d'une donation]). Dér. de irrévocable; suff. -(i)té.irrévocabilité [i(ʀ)ʀevɔkabilite] n. f.ÉTYM. 1534; de irrévocable.❖♦ Dr. ou littér. Caractère de ce qui est irrévocable. || Irrévocabilité d'une donation. — Irrévocabilité d'une décision, d'un résultat.♦ Fig. || Irrévocabilité du passé.
Encyclopédie Universelle. 2012.
